Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur sur le site https://www.flowizy.com/. Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :

Prestation de service de consulting en création et amélioration d’offre.

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site https://www.flowizy.com/ ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client.

Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://www.flowizy.com/ et prévaudront sur toute autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

Léa Lamy (EI)

N° SIRET 85026978800012

Email : lea.lamy.business@gmail.com

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site https://businessnotion.eu lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur.

Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Les prix des offres actuellement disponibles sont les suivants :

Accompagnement STARTER : 995€ TTC

Accompagnement PARTNER : 2790€ TTC

Accompagnement PREMIUM : 3600€ TTC

Les tarifs ne tiennent pas compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site https://www.flowizy.com/

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris les frais liés à la production du service.

Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des accès à la demande de celui-ci.

Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix ou selon les modalités financières convenues lors de la vente. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site https://www.flowizy.com/ constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Toute annulation de la commande par le Client ne sera possible que si le Produit n’a pas encore été consommé, c’est à dire si le service de consulting n’a pas été commencé.

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes : paiement par carte bancaire ou paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors de la passation de la commande)

Le prix est payable comptant, ou en plusieurs fois lorsque l’option est proposée, par le Client, au jour de la passation de la commande.

Dans le cas d’un paiement fractionné, le Client à la possibilité de payer le prix total des Produits en plusieurs mensualités, sans frais supplémentaire, selon l’échéancier indiqué par le Vendeur.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisée sur le site https://www.flowizy.com/ ou https://www.scalapay.com/ ou https://stripe.com/.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.

En cas de défaut ou de retard de paiement dans le cadre d’un paiement fractionné, le Vendeur se réserve le droit de suspendre la délivrance des Produits jusqu’à ce que toutes les mensualités dues soient payées. En outre, le Client sera redevable d’une indemnité forfaitaire de recouvrement d’un montant minimum de 40€. Les pénalités sont exigibles pour chaque mensualité concernée, sans qu’un rappel ni mise en demeure ne soit nécessaire et ne sont pas soumises à la TVA.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser la commande d’un Produit émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

La livraison intervient dans un délai maximum de 30 jours après que le paiement total du Produit, ou que la première mensualité, soit considéré comme définitif par le Vendeur, sauf si un accord entre le Vendeur et le Client prévoit une date de livraison ultérieure.

La livraison est constituée par le transfert au Client du premier livrable par voie dématérialisée. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.

Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.

Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L216-2, L216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d’exécution, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts liés à cette demande seront entièrement supportés par le Client.

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

Le Vendeur s'engage à fournir au Client les meilleurs services possibles, conformément aux attentes exprimées par ce dernier, en mettant en œuvre toutes les ressources et compétences à sa disposition.

Cependant, le Vendeur n’est tenu à aucune obligation de résultat et ne fournit aucune garantie expresse ou implicite quant à, y compris mais sans s’y limiter, la continuité, la performance, les résultats ou la pérennité des Produits.

Le prix des Produits ne comprend en aucun cas d’éventuels frais à engager par le Client dans le cadre de son activité pour atteindre ses objectifs.

Tous les témoignages et exemples de réussite d’autres clients, disponibles sur le site du Vendeur, les plateformes sociales ou tous supports appartenant au Vendeur, ne constituent en aucun cas une promesse de gain ou de résultat et le Vendeur ne garantit pas au Client des résultats similaires.

En conséquence, le Client reconnaît et accepte qu'il ne pourra prétendre à aucune indemnisation, compensation ou remboursement de la part du Vendeur, quel que soit le résultat ou l'issue de l'utilisation des Produits ou services fournis. Le Client renonce expressément à toute réclamation ou demande de dommages-intérêts liée aux éléments précédemment énoncés.

Le Client reconnaît que l'interprétation et l'utilisation des conseils, informations, outils et méthodes fournis par le Vendeur relèvent de sa seule responsabilité. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises par le Client ou des conséquences, directes ou indirectes, découlant de l'utilisation de ces éléments.

En cas de perte financière ou tout autre dommage résultant de l'application des conseils ou outils fournis, le Client accepte qu'il ne pourra en aucun cas réclamer d'indemnisation, de compensation ou de remboursement auprès du Vendeur.

Le Client bénéficie d’un délai de quatorze jours commençant le lendemain de l’achat du Produit pour se rétracter, sauf s’il demande expressément à recevoir le Produit avant la fin du délai de rétractation.

Le droit de rétractation peut être exercé en contactant le Vendeur à l’adresse email lea.lamy.business@gmail.com . Le Client devra alors notifier sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté.

Le droit de rétractation ne pourra pas être exercé si la livraison du Produit a déjà été effectuée, totalement ou en partie, avant la fin du délai de rétractation.

Le Client est informé que le Vendeur cessera immédiatement l’exécution de la livraison du Produit en cas d’exercice du droit de rétractation.

Compte tenu de la nature des Produits, le Vendeur n'accepte aucun remboursement après le début de la prestation, sauf en cas de manquements répétés de la part du Vendeur.

En cas de manquements manifestes du Produit par rapport aux spécifications convenues dans le contrat, le Client doit notifier le Vendeur par email à l’adresse lea.lamy.business@gmail.com, dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle le manquement répété est constaté et en apporter les preuves. Le Vendeur s'engage à remédier à ce manquement dans un délai raisonnable.

Si le manquement ne peut être corrigé dans un délai raisonnable, le Client peut demander un remboursement proportionnel au montant payé pour la prestation non conforme.

La garantie du Vendeur se limite uniquement au remboursement de la partie du Produit jugée non-conforme. Elle ne couvre pas les frais que le Client pourrait avoir engagés avec d'autres personnes ou entreprises pour ses propres activités, même si ces frais sont liés à la prestation de service du Vendeur.

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits et à leur délivrance, confiées au Vendeur. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de vente.

11.1 Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site https://www.flowizy.com/ sont les suivantes :

Inscription à la Newsletter et accès au contenu gratuit

Lors de l’inscription à la newsletter ou de la demande d’accès à un contenu gratuit les informations collectées sont :

Noms, prénoms, adresse e-mail et numéros de téléphone.

Paiement

Dans le but d’effectuer le paiement d’un Produit et l’établissement d’une facture, les informations collectées sont :

• En cas de paiement par carte bancaire : les noms et prénoms, l’adresse email, le numéro de téléphone, la raison sociale de l’entreprise, l’adresse e-mail, l’adresse postale du siège social et ne numéro d’identification (SIRET ou SIREN) et les données financières relative à la carte de crédit du Client
• En case de paiement par virement bancaire : la raison sociale de l’entreprise, l’adresse e-mail, l’adresse postale du siège social et ne numéro d’identification (SIRET ou SIREN) et les données financières relative au compte bancaire du Client

11.2 Destinataires des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Vendeur et de ses salariés.

11.3 Responsable de traitement

Le responsable de traitement des données est le Vendeur, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.

11.4 limitation du traitement

Le Client reconnaît que, conformément à la réglementation en vigueur, le Vendeur à le droit d’utiliser les données du Client à des fins marketing et publicitaires. Cependant, le Client à le droit de demander la limitation de l’utilisation de ses données à tout moment et sans obligation de se justifier.

Pour se faire, il peut en faire la demande par écrit à l’adresse email lea.lamy.business@gmail.com ou en utilisant les liens de désabonnement prévus à cet effet dans les supports de communication provenant du Vendeur.

11.5 Durée de conservation des données

Le Vendeur conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

11.6 Sécurité et confidentialité

Le Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Vendeur ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

11.7 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du site https://www.flowizy.com/ disposent d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité, de suppression et de limitation du traitement de leurs données.

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé en adressant une demande par courrier ou par e-mail au Responsable de traitement en utilisant l’adresse : lea.lamy.business@gmail.com

Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.

En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.

Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.

11.8 Référence Client

Sauf interdiction expresse du Client, ce dernier accepte que le Vendeur soit en droit d'utiliser à des fins publicitaires et promotionnelles tout écrit, photo ou vidéo envoyés par le client ou publiés sur internet par le client, concernant les Produits fournis par le vendeur.

Cela inclut, mais sans s'y limiter, les avis, témoignages, photos de produits en usage, et tout autre contenu lié à l'expérience du client avec les produits ou services du vendeur.

Cette utilisation pourra se faire sur tout support et média, y compris mais non limité aux sites web, réseaux sociaux, brochures et publicités, dans le monde entier et pendant toute la durée de vie du Client sans que le Client ne puisse revendiquer de droits supplémentaires ou de rémunération pour ce contenu.

12.1 Obligation de confidentialité

Chaque Partie s'engage à garder strictement confidentielles toutes les informations échangées ou auxquelles elle a pu avoir accès dans le cadre de la relation contractuelle.

Cette obligation s'applique à toutes les informations, relatives, sans s’y limiter, aux méthodes de travail, process, modes de fonctionnement et savoir-faire, toutes les données, documents ou autres éléments communiqués par l'une des Parties à l'autre, qu'ils soient de nature technique, commerciale, financière ou autre, et indépendamment de leur forme (écrite, orale, électronique, etc.)

12.2 Limitation de l’utilisation

Les informations confidentielles ne peuvent être utilisées que dans le cadre de l'exécution du contrat et ne doivent pas être divulguées à des tiers sans le consentement préalable écrit de la Partie qui a fourni ces informations, sauf si la divulgation est requise par la loi ou par une autorité judiciaire compétente.

12.3 Protection des informations confidentielles

Chaque Partie s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger les informations confidentielles contre toute divulgation non autorisée, perte ou utilisation abusive. Ces mesures doivent être au moins aussi rigoureuses que celles utilisées pour protéger ses propres informations confidentielles.

12.4 Exclusions

Les obligations de confidentialité ne s'appliquent pas aux informations :

• Qui étaient déjà connues de la Partie réceptrice avant leur divulgation par la Partie divulgatrice.
• Qui sont ou deviennent publiquement disponibles sans faute de la Partie réceptrice.
• Qui sont reçues de manière légale d'un tiers sans restriction de confidentialité.
• Dont la divulgation est requise par la loi ou par une autorité judiciaire ou réglementaire.

12.5 Durée

Les obligations de confidentialité prévues par la présente clause demeureront en vigueur pendant 5 ans après la fin ou la résiliation du contrat, quelle qu'en soit la cause.

12.6 Restitution ou Destruction

À la demande de la Partie divulgatrice, la Partie réceptrice devra restituer ou détruire toutes les informations confidentielles et tous les supports contenant ces informations, sauf si leur conservation est requise par la loi.

13.1 Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site https://www.flowizy.com/, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, logos, graphiques, designs, logiciels, bases de données, ainsi que les contenus gratuits fournis par le vendeur, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ces éléments demeurent la propriété exclusive du vendeur et sont protégés par les lois nationales et internationales en matière de propriété intellectuelle.

13.2 Interdictions

Le Client s'engage, pour lui et pour le compte de son entourage, à ne pas reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement, transmettre, vendre ou créer des œuvres dérivées basées sur tout contenu ou élément protégé par les droits de propriété intellectuelle du Vendeur, sans l'autorisation préalable écrite expresse du Vendeur.

En particulier, le client ne doit pas utiliser, copier ou exploiter les contenus fournis par le vendeur à des fins commerciales ou non commerciales sans l'accord écrit du vendeur.

13.3 Absence de Droits Supplémentaires

L'accès aux Produits payant du Vendeur ne confère au Client aucun droit de propriété intellectuelle supplémentaire ou exclusif sur les éléments protégés. Le Client reconnaît que cet accès est limité à l'utilisation des Produits conformément aux conditions générales de vente et qu'il ne pourra en aucun cas revendiquer des droits sur les contenus protégés ou les éléments de propriété intellectuelle du Vendeur.

13.4 Violation de la Propriété Intellectuelle

Toute violation de cette clause pourra entraîner des poursuites judiciaires et la demande de réparation pour les dommages causés. Le Vendeur se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger ses droits de propriété intellectuelle, y compris l’annulation du présent contrat et la réclamation de dommages et intérêts.

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Vendeur indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.